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1.
Redécouvrir le préambule de la Constitution : rapport au Président de la République
France -- Comité de réflexion sur le préambule de la Constitution
La Documentation française -- DL 2009
2.
La dépénalisation de la vie des affaires : rapport au garde des sceaux, ministre de la justice
France -- Ministère de la justice
la Documentation française -- DL 2008
3.
Livre vert sur l'évolution du métier d'enseignant : rapport au ministre de l'Éducation nationale, mars 2008
France -- Ministère de l'éducation nationale -- 2007-2010
la Documentation française , DL 2008
4.
Des régions à l'Europe : les nouveaux défis du chemin de fer français
Haenel , Hubert , 1942-2015
la Documentation française -- DL 2008
5.
Mondialisation : changeons de posture
la Documentation française -- 2007
6.
Du télétravail au travail mobile : un enjeu de modernisation de l'économie française : rapport au Premier ministre
France -- Premier ministre
La Documentation française -- DL 2007
7.
Charte de la laïcité dans les services publics et autres avis : rapport au Premier ministre, remis le 29 janvier 2007
France -- Haut conseil à l'intégration
La Documentation française -- DL 2007
8.
Les pêches maritimes françaises : entre le défi du marché et le défi de l'aménagement du territoire
Tanguy , Hélène , 1949-....
La documentation française -- DL 2007
9.
Les défis de l'industrie bancaire : les enjeux économiques et sociaux de l'industrie bancaire : rapport réalisé sous l'égide du Comité consultatif du secteur financier par un comité de pilotage présidé par
la Documentation française -- DL 2006
10.
Le bilan de la politique d'intégration 2002-2005 : rapport au Premier ministre
France -- Haut conseil à l'intégration
La Documentation française -- DL 2006
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