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Auteur :  Henry , Guillaume Titre :  Technologies vertes et propriété intellectuelle : brevets, marques et écolabels , Guillaume Henry ; avec la contribution de Catherine Quatravaux ; préface de l'OMPI ; avant propos de l'ADEME Editeur :  Paris , LexisNexis -- 2013 Description :  1 vol. (XXIII-497 p.) ; 24 cm Collection :  Collection de l'Institut de recherche en propriété intellectuelle . Série Etudes ; 42 ISBN:  978-2-7110-1688-4 , br. , 60 EUR Notes :  Bibliogr. p. 233-241 et p. 487-494. Index L'ouvrage porte par erreur l'issn 0757-0341 de l'ancienne collection : "Le doit des affaires. Propriété intellectuelle" La 4e de couverture indique : "La limitation des effets de l'activité humaine sur l'environnement est probablement le défi majeur auquel l'humanité est confrontée. Partant de ce constat, Guillaume Henry s'est posé la question de l'incidence des droits de propriété industrielle sur le développement des technologies vertes. La première partie de cette étude est consacrée au rôle du droit des brevets dans la diffusion des technologies vertes, en cherchant à déterminer si les brevets sont un accélérateur ou au contraire un frein à cette diffusion. Si les brevets ont bien un effet positif sur la recherche dans le domaine des technologies vertes, l'effort doit être accentué sur les outils juridiques et fiscaux qui incitent les titulaires à octroyer des licences. La seconde partie de l'étude est consacrée aux signes distinctifs. Depuis que les départements marketing des entreprises ont constaté que la communication à caractère écologique fait vendre, les labels écologiques, parfois trompeurs, ont envahi la publicité. L'enjeu est de déterminer le rôle du droit des marques dans la lutte contre les pratiques trompeuses appelées écoblanchiment ou greenwashing. L'objectif essentiel est de réguler l'accès à la protection par le droit de marque en refusant l'enregistrement ou en annulant les signes déceptifs ou descriptifs. La méthode d'analyse inédite développée, intitulée "Analyse Ecologique du Droit", a vocation à être appliquée dans d'autres champs du droit afin d'apprécier l'efficience de chaque règle au regard de l'enjeu de diminution des effets néfastes d'origine anthropique sur l'environnement." Sujet :  Technologie douce -- Droit Brevets d'invention -- Droit Étiquetage écologique -- Droit   Exemplaires Site Emplacement Cote Type de prêt Statut   Site de Neuville Salle de lecture 346.048 HEN Prêt En changement de site

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