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  • Droit européen
     
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  •  Jan Slot , Piet , 19..-....
     
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    Auteur : 
    Jan Slot , Piet , 19..-....
    Van Gerven , Walter
    Titre : 
    Les dispositions institutionnelles de l'Union économique et monétaire Le rôle du juge et du législateur dans le développement de droit communautaire et du droit des États membres , par Piet Jan Slot Prendre l'article 215 du Traité CE au sérieux , par Walter Van Gerven
    Editeur : 
    Paris , A. Pedone -- 1998
    Description : 
    103 p ; 24 cm
    Collection : 
    Cours et travaux
    ISBN: 
    2-233-00328-4 , Br. , 100 FRF
    Notes : 
    CJCE = Cour de justice des Communautés européennes
    Contient : 
    Les dispositions institutionnelles de l'Union économique et monétaire ; Le rôle du juge et du législateur dans le développement de droit communautaire et du droit des états membres / Piet Jan Slot. La jurisprudence récente de la C.J.C.E dans le domaine de la responsabilité extracontractuelle, vers un ius commune européen ? ; Prendre l'article 215 du traité C.E. au sérieux / Walter Van Gerven
    Sujet : 
    Droit européen
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    Site des Cerclades1e étage341.211 SLOPrêtDisponibleRéserver


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