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 9 résultat(s) pour  Tron , Georges , 1957-....
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 1.
am
Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle, MEC, sur le coût des opérations militaires extérieures, notamment sous mandat international
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Assemblée nationale -- 2009
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 2.
am
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur "le financement des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)"
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Assemblée nationale -- 2009
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 3.
am
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC), sur les suites données aux préconisations de la Mission d'évaluation et de contrôle sur l'immobilier de l'État
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Assemblée nationale -- 2008
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 4.
am
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des projets d'équipement naval militaire
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Assemblée nationale -- 2008
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 5.
am
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la gestion des ressources humaines au ministère de l'Écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Assemblée nationale -- 2008
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 6.
am
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC), sur l'allocation des moyens des universités
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Assemblée nationale -- 2008
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 7.
am
Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le suivi de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'État
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Assemblée nationale -- 2006
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 8.
am
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'Etat et des établissements publics
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Assemblée nationale -- 2005
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 9.
am
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion ds travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003,...
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Assemblée nationale -- 2003
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