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par auteur:
Huot , Jean-Marie
Tessalonikos , Arnaud
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Auteur :
Huot , Jean-Marie
Tessalonikos , Arnaud
Titre :
Contrefaçon de logiciel , Jean-Marie Huot, Arnaud Tessalonikos
Notes :
Référence de l'article : s8090
Volume : base documentaire : TIP660WEB
Publié dans : Techniques de l'ingénieur. Automatique et ingénierie système
Date de publication : 2006/03/10
Au même titre qu'une œuvre littéraire ou artistique, un logiciel s'apparente à une œuvre de l'esprit. Or, ce logiciel participe la plupart du temps à l'élaboration de processus industriel. A ce titre, la contrefaçon d'un logiciel implique donc directement la contrefaçon d'une œuvre industrielle protégée elle par un brevet. Pour autant, la position du législateur n'est pas aussi tranchée, de fortes nuances existant entre la simple inspiration et la copie fidèle de logiciel. Après quelques notions juridiques, cet article s'attarde à présenter les différentes manières d'apprécier la notion de contrefaçon de logiciel.
URL:
https://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/automatique-robotique-th16/supervision-des-systemes-industriels-42396210/contrefacon-de-logiciel-s8090/
https://doi.org/10.51257/a-v1-s8090
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