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Résultats de recherche  10 résultat(s) pour  Sutour , Simon , 1952-....

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1. Rapport d'information sur les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des affaires européennes Sénat -- 2011      2. Rapport d'information sur la crise économique et financière en Grèce France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des affaires européennes Sénat -- 2011      3. Rapport d'information sur la politique européenne de sûreté nucléaire France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des affaires européennes Sénat -- 2011      4. Rapport d'information sur l' avenir de la politique de cohésion après 2013 France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission chargée des affaires européennes Sénat -- [ca 2011]      5. Rapport d'information sur les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des affaires européennes Sénat -- [ca 2010]      6. Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2008 France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes Sénat -- 2009      7. Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la préparation d'une réforme de l'Organisation commune du marché vitivinicole France -- Sénat -- 1958-.... -- Délégation pour l'Union européenne Sénat -- 2007      8. Rapport fait au nom de la Commission des lois à la suite d'une mission effectuée en Guadeloupe, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin du 9 au 14 décembre 2004 France -- Sénat -- 1958-.... Sénat -- 2005      9. Rapport d'information fait au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna du 9 au 20 septembre 2003 France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale Sénat -- 2004      10. Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur les perspectives d'évolution de la politique de cohésion après 2006 France -- Sénat -- 1958-.... -- Délégation pour l'Union européenne Sénat -- 2004

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