Mon compte
Ma liste - 0
Catalogue
Ressources numériques
Nouveautés
Liens utiles
Mon compte
Recherche rapide
Recherche avancée
Recherche alphabétique
Historique
Information
Recherche
Auteur
Titre
Sujet
Titre de revue
Collection
Cotes BU
Cotes ENSEA
Cotes IUFM
Modifier la recherche
>
CERGY
Elargir la recherche
Sur le même sujet :
Responsabilité civile -- Droit -- France
Faute (droit) -- France
Thèses et écrits académiques
Parcourir le catalogue
par auteur:
Sichel , Laureen , 1972-....
Mazeaud , Denis , 1956-....
Loiseau , Grégoire , 1965-....
Rechercher sur Internet
Localiser dans une autre bibliothèque (SUDOC) (PPN ou ISBN ou ISSN)
Aperçu dans Google Books
Affichage MARC
Auteur :
Sichel , Laureen , 1972-....
Titre :
La gravité de la faute en droit de la responsabilité civile , Laureen Sichel, ... ; Avant-propos de Denis Mazeaud, ... ; Préface de Grégoire Loiseau, ...
Editeur :
Paris : LGDJ , DL 2022
Description :
1 vol. (XXI- 773 p.) ; 24 cm
Collection :
Bibliothèque de droit privé , 0520-0261 ; tome 614
ISBN:
978-2-275-08897-6 , br. , 72 EUR
Notes :
Notes bibliogr. en bas de p. Bibliogr. p [719]- 749. Index
Texte remanié de Thèse de doctorat Droit privé Paris 1 2011
"Tantôt officielles, tantôt clandestines, les manifestations de la gravité des fautes civiles sont d'une importance quantitative et qualitative incontestable, en ce qu'elles sous-tendent nombre d'institutions et de mécanismes essentiels au fonctionnement du droit de la responsabilité. Pourtant, l'appréciation et la considération du caractère plus ou moins répréhensible des comportements dommageables donnent à voir un droit positif profondément insatisfaisant. Théoriciens et praticiens sont unanimes à dénoncer les incohérences, les incertitudes, les insuffisances et les dysfonctionnements qui règnent en la matière. De là, s'est imposée la nécessité d'une réflexion critique d'ensemble visant à une reconstruction rationnelle et efficace du système. Dans l'optique d'élaborer des outils juridiques performants, la présente étude se propose de prendre appui sur une entreprise de conceptualisation de la notion même de gravité de la faute. Il est en effet apparu que seule une exploration de cet instrument, encore inédite, pouvait permettre d'établir les soubassements d'un édifice pérenne. À cet égard, il convient de distinguer deux conceptions de la gravité de la faute - l'une subjective, l'autre objective. La première tient à la considération de la conscience effective de l'agent ; la seconde tient à la considération de la potentialité nocive de l'acte. Sur la base de cette dualité intrinsèque, il devient possible de substituer à la gradation traditionnelle mais insatisfaisante des fautes intentionnelles et non intentionnelles une classification nouvelle et opérante, distinguant les fautes de conscience et les fautes de conséquences. Au-delà de la création d'un cadre conceptuel rigoureux, l'élaboration de ce nouveau système est à l'origine de propositions pratiques décisives intéressant les questions fondamentales du droit de la réparation et révélant la gravité de la faute comme le vecteur d'une réalisation optimale des vocations indemnitaire et normative de la responsabilité civile."
Sujet :
Responsabilité civile -- Droit -- France
Faute (droit) -- France
Thèses et écrits académiques
Exemplaires
Site
Emplacement
Cote
Type de prêt
Statut
Site des Cerclades
1e étage
340.072 DPRI (T.614)
Prêt
Disponible
Pour toute question,
contactez la bibliothèque
Horizon Information Portal 3.25_france_v1m© 2001-2019
SirsiDynix
Tous droits réservés.