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Processus judiciaire
Délai (droit) -- France
Procédure (droit) -- France
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par auteur:
Bastard , Benoit , 1950-....
Benech-Le Roux , Patricia
Joiris , Jessica
Delvaux , David
Mouhanna , Christian , 1964-....
Schoenaers , Frédéric , 1973-....
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Auteur :
Bastard , Benoit , 1950-....
Delvaux , David
Mouhanna , Christian , 1964-....
Schoenaers , Frédéric , 1973-....
Titre :
Justice ou précipitation : l'accélération du temps dans les tribunaux , Benoît Bastard, David Delvaux, Christian Mouhanna [et al.] ; avec la participation de Patricia Benec'h-Leroux et de Jessica Joiris
Editeur :
Rennes , Presses universitaires de Rennes -- 2016
Description :
1 vol. (215 p.) ; 24 cm
Collection :
Collection "L'univers des normes"
ISBN:
978-2-7535-4907-4 , br. , 22 EUR
Notes :
Bibliogr. p. 209-211. Notes bibliogr.
Autre contributeur (auteur) : Frédéric Schoenaers
La 4e de couverture indique : "La justice conserve l image surannée d une institution marquée par les délais et les retards. Or, dans la pratique, les tribunaux sont désormais soumis à des impératifs de rapidité. Encouragé tant par le public, qui exige des réponses immédiates, que par les autorités judiciaires, soucieuses d améliorer leur image, ce mouvement d accélération s accompagne du déploiement d outils de gestion et de contrôle qui pèsent sur les magistrats et les fonctionnaires. L accélération du temps judiciaire permet de gagner du temps sur les affaires courantes qui submergent les juridictions, mais elle rend plus exigeante la coordination entre les acteurs et empêche de prendre du recul sur les dossiers. Pour analyser les effets de cette pression du temps, cet ouvrage examine trois segments de l activité judiciaire en France et en Belgique : le traitement rapide des affaires pénales, le divorce, les assises. L enquête réalisée dans cinq tribunaux montre que l accélération, omniprésente, a des manifestations différenciées. Non seulement elle n a rien d un mouvement uniforme et cohérent, mais en plus elle suscite des tensions et des remises en cause parfois douloureuses. Si les acteurs de la justice acceptent volontiers de sacrifier une partie des prérogatives liées à leur fonction pour être plus efficaces, chacun conserve un attachement à la part sacrée de son métier qui le conduit à résister à certaines mesures. L institution elle-même est ébranlée par cette accélération qui la fragilise."
Sujet :
Processus judiciaire
Délai (droit) -- France
Procédure (droit) -- France
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Site des Cerclades
1e étage
347 JUS
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