Catalogue 
 Ressources numériques 
 Nouveautés 
 Liens utiles 
 Mon compte 
   
Recherche rapideRecherche avancéeRecherche alphabétiqueHistoriqueInformation
Recherche    Modifier la recherche  
> CERGY
 
Elargir la recherche
 
 
 
 Sur le même sujet :
 
  •  
  • Union européenne . Cour de justice
     
  •  
  • Voies de recours -- Pays de l'Union européenne
     
     Parcourir le catalogue
      par auteur:
     
  •  
  •  Naômé , Caroline
     
  •  
  •  Rosas , Allan , 1948-....
     
     
     Rechercher sur Internet
     
  •  
  • Localiser dans une autre bibliothèque (SUDOC) (PPN ou ISBN ou ISSN)
       Aperçu dans Google Books
     
     Affichage MARC
    Auteur : 
    Naômé , Caroline
    Titre : 
    Le pourvoi devant la Cour de justice de l'Union européenne , Caroline Naômé ; préface d'Allan Rosas
    Editeur : 
    Bruxelles , Larcier -- DL 2016, cop. 2016
    Description : 
    1 vol. (268 p.) : couv. ill. en coul. ; 25 cm
    Collection : 
    Europe(s) . Manuels , 2030-9775
    ISBN: 
    978-2-8044-8742-3 , br.
    2-8044-8742-3
    Notes : 
    Le verso de la couverture comporte un code identifiant permettant l'activation de la monographie en ligne, réservé aux abonnés à "Strada lex"
    Bibliographie p. [253]-256. Notes bibliogr. Index
    La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage décrit les règles applicables au pourvoi devant la Cour de justice de l Union européenne. Créée il y a un peu plus de 25 ans, cette voie de recours a été développée essentiellement par la jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de l Union européenne. Cette jurisprudence, influencée par la nature des affaires, les solutions empruntées aux droits nationaux ou l importance reconnue aux arrêts de la Cour, reste en évolution. L ouvrage présente une synthèse de la situation actuelle. L objectif est non seulement d aider les praticiens, mais également de permettre une évaluation de cette procédure qui représente une proportion importante des affaires soumises à la Cour de justice de l Union européenne. Il s adresse aux universitaires ainsi qu aux avocats spécialisés en droit européen."
    Sujet : 
    Union européenne . Cour de justice
    Voies de recours -- Pays de l'Union européenne
    Ajouter à ma liste 
    Exemplaires
    SiteEmplacementCoteType de prêtStatut 
    Site des Cerclades1e étage341.211 3 NAOPrêtDisponibleRéserver


    Pour toute question, contactez la bibliothèque
    Horizon Information Portal 3.0© 2001-2019 SirsiDynix Tous droits réservés.
    Horizon Portail d'Information