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Résultats de recherche  6 résultat(s) pour  Poignant , Serge , 1947-.... , homme politique

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1. Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques sur "l'énergie photovoltaïque" France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire Assemblée nationale -- 2009      2. Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des Affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations et la politique énergétique France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire Assemblée nationale -- 2008      3. Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de l'article 4 de la loi n 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique et des articles 48 et 49 de la loi n 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole fixant les objectifs de développement des biocarburants et établissant le régime juridique des huiles végétales pures France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire Assemblée nationale -- 2006      4. Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la politique de soutien au développement des énergies renouvelables France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire Assemblée nationale -- 2003      5. Rapport sur les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals Assemblée nationale , Sénat -- 1999      6. Rapport d'information sur les autoroutes de l'information et la francophonie France -- Assemblée nationale -- 1958-.... Assemblée nationale -- 1996

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