Mon compte Ma liste - 0
	Catalogue   Ressources numériques   Nouveautés   Liens utiles   Mon compte

Recherche rapide Recherche avancée Recherche alphabétique Historique Information

Recherche  AuteurTitreSujetTitre de revueCollectionCotes BUCotes ENSEACotes IUFM       Modifier la recherche     > CERGY

Elargir la recherche         Sur le même sujet :     Procédure civile -- Aspect économique -- France -- 2000-....     Efficacité de l'organisation -- Influence     Parcourir le catalogue     par auteur:      Plissonnier , Martin      Amrani-Mekki , Soraya , 1973-.... , juriste       Rechercher sur Internet     Localiser dans une autre bibliothèque (SUDOC) (PPN ou ISBN ou ISSN)     Aperçu dans Google Books     Affichage MARC

Auteur :  Plissonnier , Martin Titre :  Concentration et procés civil , Martin Plissonnier,... ; préface de Soraya Amrani Mekki,... Editeur :  Paris La Défense : LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , DL 2024 Description :  1 vol. ( 676 p.) ; 24 cm Collection :  Thèses : Bibliothèque de droit privé ; Tome 641 ISBN:  978-2-275-14188-6 , br. , 75 EUR Notes :  Bibliogr. p. [463]-493. Notes bibliogr. Index Texte remanié de Thèse de doctorat Droit Paris Nanterre 2021 Le 7 juillet 2026, dans une décision Cesareo restée célébre, l Assemblée plénière de la Cour de cassation a décidé qu'il incombait aux parties de "présenter dès l'instance relative à la première demande l'ensemble des moyens [...] de nature à fonder celle-ci . Souvent décrit comme révolutionnaire, cet arrêt consacré une forme de contrainte pourtant connue dans le procés civil français et en droitcomparé : une concentration des moyens.Depuis une vingtaine d'année, le type de contrainte procédurale que constitue la concentration est de plus en plus utilisé à la faveur des mouvements de fond qui traversent la proécédeure civile (crise de la justice, crise du temps). La question se pose dès morts de savoir quel sens donner à la concentration dans le procés, cer elle demeure relativement méconnue, et quelle influence elle exerce sur lui. Pourtant des différentes concentrations existantes et des utilités qu'elles poursuivent, la thèse tennte d'abord de systématiser une notion de concentration en construisant sa définition et la désignant pour ce qu'elle est : un type de charge du procès. Quant à ses effets sur le procès, la thèse souteint que la concentration joue un rôle qui est excessif, tant sur le rôle des parties et du juge, supposés équilibrés, que sur le déroulement du procés, supposé s'inscrire dans le temps. Pour autant , la concentration n'est pas à bannir. Plusieurs remèdes sont proposés pour adapter ou équilibrer la concentration en vue de parvenir à son usage maîtrisé. Prix de la Recgerche de l'Ecole nationale de la magistrature Prix de thèse LX avocats - Benoît Georges Sujet :  Procédure civile -- Aspect économique -- France -- 2000-.... Efficacité de l'organisation -- Influence   Exemplaires Site Emplacement Cote Type de prêt Statut   Site des Cerclades 1e étage 340.072 DPRI (T.641) Prêt Disponible Réserver

Pour toute question, contactez la bibliothèque

Horizon Information Portal 3.25_france_v1m© 2001-2019 SirsiDynix Tous droits réservés.