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Résultats de recherche  8 résultat(s) pour  Ollier , Patrick , 1948-....

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1. Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7, alinéa 1, du Règlement par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire Assemblée nationale -- 2010      2. Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire : compte rendu de la rencontre interparlementaire du jeudi 10 juillet 2008 Accoyer , Bernard , 1945-.... , médecin et homme politique, France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire Assemblée nationale -- 2008      3. Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le bilan de l'activité de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire pendant la douzième législature (2002-2007) France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire Assemblée nationale -- 2007      4. Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune sur l'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail . Tome 2 . Auditions France -- Assemblée nationale (1958-....) Assemblée nationale -- 2004      5. Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune sur l'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail . Tome 1 . Rapport France -- Assemblée nationale (1958-....) Assemblée nationale -- 2004      6. Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les causes économiques et financières de la disparition d'Air Lib . Tome I . rapport France -- Assemblée nationale -- 1958-.... Assemblée nationale -- 2003      7. Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les causes économiques et financières de la disparition d'Air Lib . Tome II . Auditions France -- Assemblée nationale -- 1958-.... Assemblée nationale -- 2003      8. Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire : planifier les infrastructures de transport France -- Assemblée nationale (1958-....) -- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire Assemblée nationale -- 2003

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