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Résultats de recherche  3 résultat(s) pour  Nachbar , Philippe , 1950-....

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1. Rapport d'information fait au nom de la Commission des Affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier l'entretien et la sauvegarde du patrimoine architectural France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des affaires culturelles Sénat -- 2006      2. Rapport d'information sur la proposition de loi n 224 (2000-2001), adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux droits du conjoint survivant et la proposition de loi n 211 (2000-2001) de M. Nicolas About visant à améliorer les droits et conditions d'existence des conjoints survivants et à instaurer dans le Code civil une égalité successorale entre les enfants légitimes et les enfants naturels ou adultérins France -- Sénat -- 1958-.... -- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes Sénat -- 2001      3. Rapport d'information à la suite d'une mission d'information chargée d'étudier le fonctionnement de la bibliothèque nationale de France France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des affaires culturelles Sénat -- 2000

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