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1. Archives parlementaires de 1787 à 1860 . Première série . 1787 à 1799 . Tome CII . Du 1er au 12 frimaire AN III (21 novembre au 2 décembre 1794) : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises France -- Convention nationale CNRS Éd. -- impr. 2012, cop. 2012      2. Archives parlementaires de 1787 à 1860 . Première série . 1787 à 1799 . Tome 82 . Du 30 Frimaire An II au 15 Nivose An II (20 décembre 1793 au 4 janvier 1794) : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises France -- Convention nationale P. Dupont -- 1913      3. Archives parlementaires de 1787 à 1860 . Première série . 1787 à 1799 . Tome 81 . Du 16 Frimaire An II au 29 Frimaire An II (6 décembre 1793 au 19 décembre 1793) : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises France -- Convention nationale P. Dupont -- 1913      4. Archives parlementaires de 1787 à 1860 . Première série . 1787 à 1799 . Tome 80 . Du 4 Frimaire An II au 15 Frimaire An II (24 novembre 1793 au 5 décembre 1793) : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises France -- Convention nationale P. Dupont -- 1912      5. Archives parlementaires de 1787 à 1860 . Première série . 1787 à 1799 . Tome 79 . Du 21 Brumaire An II au 3 Frimaire An II (11 novembre 1793 au 28 [sic pour 23] novembre 1793) : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises France -- Convention nationale P. Dupont -- 1911      6. Archives parlementaires de 1787 à 1860 . Première série . 1787 à 1799 . Tome 78 . Du 8 Brumaire An II au 20 Brumaire An II (29 octobre 1793 au 10 novembre 1793) : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises France -- Convention nationale P. Dupont -- 1911      7. Archives parlementaires de 1787 à 1860 . Première série . 1787 à 1799 . Tome 76 . Du 4 octobre 1793 au 27e jour du premier mois de l'An II (vendredi 18 octobre 1793) : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises France -- Convention nationale P. Dupont -- 1910      8. Archives parlementaires de 1787 à 1860 . Première série . 1787 à 1799 . Tome 77 . Du 28e jour du premier mois de l'An II au 7 Brumaire An II (19 octobre 1793 au 28 octobre 1793) : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises France -- Convention nationale P. Dupont -- 1910      9. Archives parlementaires de 1787 à 1860 . Première série . 1787 à 1799 . Tome 74 . Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises France -- Convention nationale P. Dupont -- 1909      10. Archives parlementaires de 1787 à 1860 . Première série . 1787 à 1799 . Tome 75 . Du 23 septembre 1793 au 3 octobre 1793 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises France -- Convention nationale P. Dupont -- 1909

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