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Résultats de recherche  9 résultat(s) pour  Massion , Marc , 1935-....

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1. Rapport d'information sur la réorganisation administrative des services centraux du ministère de l'outre-mer France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances Sénat -- 2010      2. Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2007 France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes Sénat -- 2008      3. Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2006 France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes Sénat -- 2007      4. Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2005 France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes Sénat -- 2006      5. Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2004 France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes Sénat -- [2005]      6. Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2003 France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes Sénat -- 2004      7. Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Jacques Oudin, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2002 France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes Sénat -- 2004      8. Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la Société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires, SOPEXA France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances Sénat -- 2004      9. Rapport d'information sur la situation des ports maritimes français au regard des ports du Benelux France -- Sénat -- 1958-.... Sénat -- 1998

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