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 14 résultat(s) pour  Masclet , Jean-Claude , 1943-....
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 1.
am
Méthodologie du droit constitutionnel
Masclet , Jean-Claude , 1943-....
2e édition Ellipses , DL 2014
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 2.
am
La solidarité dans l'Union européenne : éléments constitutionnels et matériels : pour une théorie de la solidarité en droit de l'Union européenne
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Dalloz -- 2011
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 3.
am
Introduction générale au droit
Petit , Franck , 1968-.... , juriste
2e édition Sup'Foucher -- impr. 2010
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 4.
am
L'exercice des fonctions d'État membre de la Communauté européenne : étude de la participation des organes étatiques à la production et à l'exécution du droit communautaire : le cas français
Nabli , Beligh , 19..-....
Dalloz -- 2007
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 5.
am
Les grands arrêts de droit communautaire : Droit institutionnel : Cour de justice des Communautés européennes, Conseil constitutionnel, Cour de cassation, Conseil d'Etat
Masclet , Jean-Claude , 1943-....
3e édition mise à jour Presses universitaires de France -- impr. 2007
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 6.
am
Les grands arrêts de droit communautaire : Cour de justice des Communautés européennes, Conseil constitutionnel, Cour de cassation, Conseil d'Etat
Masclet , Jean-Claude , 1943-....
2e éd. mise à jour Presses universitaires de France -- 2003
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 7.
am
L'union politique de l'Europe
Masclet , Jean-Claude , 1943-....
9e éd. Presses universitaires de France -- 2001
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 8.
am
La Communauté européenne et l'environnement : [actes du 8e] colloque [de la CEDECE], [les 6 et 7 octobre 1994], Angers
Commission pour l'étude des Communautés européennes -- Colloque -- 08 -- 1994 -- Angers
La Documentation française , DL 1997
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 9.
am
Les grands arrêts de droit communautaire : Cour de justice des Communautés européennes, Conseil constitutionnel, Cour de cassation, Conseil d'Etat
Masclet , Jean-Claude , 1943-....
Presses universitaires de France -- 1995
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 10.
am
Les constitutions nationales à l'épreuve de l'Europe : rapports présentés lors du colloque tenu à Paris les 10 et 11 juin 1992
Centre de recherche de droit constitutionnel -- Paris
la Documentation française -- d.l. 1994
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