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Résultats de recherche  6 résultat(s) pour  Lengagne , Guy , 1933-....

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1. Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le troisième paquet de sécurité maritime (documents E 3067, E 3074, E 3080, E 3081, E 3086, E 3091 et E 3092) France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Délégation pour l'Union européenne Assemblée nationale -- 2007      2. Rapport d'information sur la Turquie et l'Union européenne France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Délégation pour l'Union européenne Assemblée nationale -- 2004      3. Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la fixation des quotas de pêche par l'Union européenne pour l'année 2004 France -- Assemblée nationale (1958-....) -- Délégation pour l'Union européenne Assemblée nationale -- 2004      4. Proposition de résolution sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la pollution causée par les navires et à l'introduction de sanctions, notamment pénales, en cas d'infractions de pollution France -- Assemblée nationale (1958-....) -- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Assemblée nationale -- 2003      5. Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution du 16 octobre au 17 novembre 2003 France -- Assemblée nationale (1958-....) -- Délégation pour l'Union européenne Assemblée nationale -- 2003      6. Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la sécurité maritime en Europe France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Délégation pour l'Union européenne Assemblée nationale -- 2003

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