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1. Archives parlementaires de 1787 à 1860 . Première série . 1787 à 1799 . Tome CII . Du 1er au 12 frimaire AN III (21 novembre au 2 décembre 1794) : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises France -- Convention nationale CNRS Éd. -- impr. 2012, cop. 2012      2. Archives parlementaires de 1787 à 1860 . Première série . 1787 à 1799 . Tome 82 . Du 30 Frimaire An II au 15 Nivose An II (20 décembre 1793 au 4 janvier 1794) : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises France -- Convention nationale P. Dupont -- 1913      3. Archives parlementaires de 1787 à 1860 . Première série . 1787 à 1799 . Tome 81 . Du 16 Frimaire An II au 29 Frimaire An II (6 décembre 1793 au 19 décembre 1793) : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises France -- Convention nationale P. Dupont -- 1913      4. Archives parlementaires de 1787 à 1860 . Deuxième série . 1800 à 1860 . Tome CXXVII . du 3 juillet 1839 au 17 juillet 1839 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises France -- Chambre des députés -- 1814-1848 P. Dupont -- 1913      5. Archives parlementaires de 1787 à 1860 . Deuxième série . 1800 à 1860 . Tome CXXVI . Du 17 juin 1839 au 2 juillet 1839 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises France -- Chambre des députés -- 1814-1848 P. Dupont -- 1912      6. Archives parlementaires de 1787 à 1860 . Première série . 1787 à 1799 . Tome 80 . Du 4 Frimaire An II au 15 Frimaire An II (24 novembre 1793 au 5 décembre 1793) : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises France -- Convention nationale P. Dupont -- 1912      7. Archives parlementaires de 1787 à 1860 . Deuxième série . 1800 à 1860 . Tome CXXV . Du 28 mai au 17 juin 1839 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises France -- Chambre des députés -- 1814-1848 P. Dupont -- 1912      8. Archives parlementaires de 1787 à 1860 . Deuxième série . 1800 à 1860 . Tome CXXIII . Du 27 décembre 1838 au 4 avril 1839 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises France -- Chambre des députés -- 1814-1848 P. Dupont -- 1911      9. Archives parlementaires de 1787 à 1860 . Première série . 1787 à 1799 . Tome 79 . Du 21 Brumaire An II au 3 Frimaire An II (11 novembre 1793 au 28 [sic pour 23] novembre 1793) : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises France -- Convention nationale P. Dupont -- 1911      10. Archives parlementaires de 1787 à 1860 . Deuxième série . 1800 à 1860 . Tome CXXIV . Du 5 avril 1839 au 28 mai 1839 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises France -- Chambre des députés -- 1814-1848 P. Dupont -- 1911

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