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1. René Coty : le sage de la République D'Onorio , Joël-Benoît , 19..-.... Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2022      2. Le Sénat et sa légitimité : l'institution interprète d'un rôle constitutionnel Morel , Benjamin , 1988-.... Dalloz -- 2018      3. L'intérêt public local Rombauts-Chabrol , Tiphaine , 1985-.... Dalloz -- 2016, cop. 2015      4. La rénovation de la séance publique du Parlement français : étude sur l'efficacité politique de la réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008 Montis , Audrey de , 1985-.... Dalloz -- 2016, cop. 2016      5. Les armes du gouvernement dans la procédure législative : étude comparée : Allemagne, France, Italie, Royaume-Uni Vintzel , Céline , 1974-.... Dalloz -- 2011      6. Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du Groupe d'étude "Poste et télécommunications"sur la situation de la poste dans la perspective du contrat de plan en cours d'élaboration et sur les mesures à prendre pour lui permettre de relever les défis qu'elle a à affronter France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des affaires économiques et du plan Sénat -- 2003      7. Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires économiques et du plan et du groupe d'études Économie agricole et alimentaire sur les Actes du colloque "Vin, santé et alimentation" organisé par le Sénat le 6 novembre 2002 France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des affaires économiques et du plan Sénat -- 2003      8. Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du Groupe d'étude de l'énergie sur les Actes du colloque "Énergie, quelle politique française pour la prochaine législature" organisé par le Sénat le 26 juin 2002 France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des affaires économiques et du plan Sénat -- 2002      9. Rapport sur le bilan de la loi n 96-660, relative à l'entreprise nationale France Télécom France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des affaires économiques et du plan Sénat -- 2002      10. Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du Groupe d'étude "Poste et télécommunications" sur les Actes du Colloque "Postes européennes : libéralisation et service public, entre mythes et réalités" organisé par le Sénat le 20 juin 2001 France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des affaires économiques et du plan Sénat -- 2002

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