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 9 résultat(s) pour  La Malène , Christian de , 1920-2007
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 1.
am
Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée au Kosovo du 5 au 8 octobre 2000 : au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée au Kosovo du 5 au 8 octobre 2000
France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Sénat -- [ca 2001]
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 2.
am
Rapport d'information sur la XVIe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) qui s'est tenue à La Haye les 9 et 10 Juin 1997
France -- Sénat -- 1958-....
Sénat -- 1997
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 3.
am
Rapport d'information sur le bilan des travaux de la Conférence intergouvernementale après le Conseil européen de Dublin (décembre 1996)
France -- Sénat -- 1958-....
Sénat -- 1997
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 4.
am
Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur le Traité d'Amsterdam
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Sénat -- 1997
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 5.
am
Rapport d'information sur les coopérations renforcées dans l'Union européenne
France -- Sénat -- 1958-....
Sénat -- 1997
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 6.
am
Rapport d'information sur une réforme du mode de scrutin pour les élections européennes
France -- Sénat -- 1958-....
Sénat -- 1996
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 7.
am
Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée en Turquie du 26 au 29 février 1996
France -- Sénat -- 1958-....
Sénat -- 1996
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 8.
am
Rapport d'information sur l'application du principe de subsidiarité
France -- Sénat -- 1958-....
Sénat -- 1996
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 9.
am
Rapport d'information sur la proposition de programme d'action communautaire concernant la prévention du SIDA et de certaines autres maladies transmissibles : dans le cadre de l'action dans le domaine de la santé publique (E-339)
France -- Sénat -- 1958-....
Sénat -- [1995]
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