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 11 résultat(s) pour  Keller , Fabienne , 1959-....
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 1.
am
Rapport d'information sur l'application du droit communautaire de l'environnement
France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances
Sénat -- 2011
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 2.
am
Rapport d'information sur le suivi des référés de la Cour des comptes concernant la gestion de l'établissement public "Parcs nationaux de France" (PNF) et la gestion et pilotage des parcs nationaux
France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances
Sénat -- 2011
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 3.
am
Rapport d'information sur l avenir des années collèges dans les territoires urbains sensibles . 2
Keller , Fabienne , 1959-...., France -- Sénat -- 1958-.... -- Délégation à la prospective
Sénat -- 2011
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 4.
am
Rapport d'information sur l avenir des années collèges dans les territoires urbains sensibles . 1
Keller , Fabienne , 1959-...., France -- Sénat -- 1958-.... -- Délégation à la prospective
Sénat -- 2011
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 5.
am
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances
Sénat -- 2010
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 6.
am
Rapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2
France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances
Sénat -- 2009
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 7.
am
Rapport d information sur le suivi des procédures d infraction au droit communautaire dans le domaine de l environnement
Keller , Fabienne , 1959-...., France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances
Sénat -- 2008
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 8.
am
Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la proposition de règlement établissant des normes d'émissions de CO2 des voitures neuves (texte E 3756)
France -- Sénat -- 1958-.... -- Délégation pour l'Union européenne
Sénat , 2008
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 9.
am
Rapport d'information fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et comptes économiques de la Nation sur le pilotage de la politique de l'eau
France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances
Sénat -- 2007
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 10.
am
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi des contentieux communautaires dans de domaine de l'environnement
France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances
Sénat -- 2007
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