Mon compte Ma liste - 0
	Catalogue   Ressources numériques   Nouveautés   Liens utiles   Mon compte

Recherche rapide Recherche avancée Recherche alphabétique Historique Information

Recherche  AuteurTitreSujetTitre de revueCollectionCotes BUCotes ENSEACotes IUFM       Modifier la recherche     > CERGY

Elargir la recherche         Sur le même sujet :     Contrôle parlementaire -- France     Droit -- France -- Législation     Lois -- Application -- France     Parcourir le catalogue     par auteur:      Cazin d'Honincthun , Arnaud , 1949-....      France -- Assemblée nationale -- 1958-....      France . Assemblée nationale , 1958-.... . Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République       Rechercher sur Internet     Localiser dans une autre bibliothèque (SUDOC) (PPN ou ISBN ou ISSN)     Aperçu dans Google Books     Affichage MARC

Auteur :  France -- Assemblée nationale -- 1958-.... France . Assemblée nationale , 1958-.... . Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Titre :  Rapport d'information sur le contrôle de l'application des lois , Assemblée nationale ; déposé par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République... ; présenté par Arnaud Cazin d'Honincthun,... Editeur :  Paris , Assemblée nationale -- 1995 Description :  1 vol. (40 p.) : tabl ; 24 cm Collection :  Les documents d'information , 1240-831X ; 36/95 ISBN:  2-11-099715-X , br. , 20 F Notes :  Titre de couv. : "Un exemple du contrôle de l'application des lois N 2171 des Impressions de l'Assemblée nationale Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 juillet 1995 Sujet :  Contrôle parlementaire -- France Droit -- France -- Législation Lois -- Application -- France   Exemplaires Site Emplacement Cote Type de prêt Statut   Site des Cerclades Magasins P 388 BIS SH-RS (N° 2171 ; 1995) Prêt Disponible Réserver

Pour toute question, contactez la bibliothèque

Horizon Information Portal 3.25_france_v1m© 2001-2019 SirsiDynix Tous droits réservés.