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1. Justice et religions : la läicité à l'épreuve des faits Tawil , Emmanuel , 19..-.... Presses universitaires de France , DL 2016      2. Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l arrêt rendu le 30 juin 2009 par la Cour constitutionnelle fédérale d Allemagne (Cour de Karlsruhe) au sujet de la loi d approbation du traité de Lisbonne France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des affaires européennes Sénat -- 2009      3. Rapport d information fait au nom de la commission des Affaires européennes sur la libéralisation des transports ferroviaires dans l Union européenne France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des affaires européennes Sénat -- 2009      4. Des régions à l'Europe : les nouveaux défis du chemin de fer français Haenel , Hubert , 1942-2015 la Documentation française -- DL 2008      5. Rapport d information fait au nom de la commission des Affaires européennes sur les conséquences institutionnelles de la non-entrée en vigueur du traité de Lisbonne France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des affaires européennes Sénat -- 2008      6. Rapport d information fait au nom de la délégation pour l Union européenne sur l Union européenne et la Turquie à la veille de la présidence française France -- Sénat -- 1958-.... -- Délégation pour l'Union européenne Sénat -- 2008      7. Rapport d information sur les parlements nationaux et l'Union européenne après le traité de LIsbonne France -- Sénat -- 1958-.... -- Délégation pour l'Union européenne Sénat -- 2008      8. Rapport d'information sur le dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité France -- Sénat -- 1958-.... -- Délégation pour l'Union européenne Sénat -- 2007      9. Rapport d'information sur le Traité de Lisbonne France -- Sénat -- 1958-.... -- Délégation pour l'Union européenne Sénat -- 2007      10. Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur les instruments de défense commerciale de l'Europe France -- Sénat -- 1958-.... -- Délégation pour l'Union européenne Sénat -- 2007

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