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 12 résultat(s) pour  Habib , David , 1961-....
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 1.
am
Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'information et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l enseignement supérieur
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Assemblée nationale -- 2011
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 2.
am
Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la soutenabilité de l évolution de la masse salariale de la fonction publique
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Assemblée nationale -- 2011
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 3.
am
Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des politiques culturelles de l'Etat par des ressources affectées
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Assemblée nationale -- 2011
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 4.
am
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les recettes exceptionnelles de la Défense en 2009 et 2010
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Assemblée nationale -- 2010
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 5.
am
Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'information et de contrôle (MEC) sur le crédit d'impôt recherche
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Assemblée nationale -- 2010
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 6.
am
Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'information et de contrôle (MEC) sur l'enseignement français à l'étranger
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Assemblée nationale -- 2010
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 7.
am
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur "le financement des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)"
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Assemblée nationale -- 2009
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 8.
am
Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle, MEC, sur le coût des opérations militaires extérieures, notamment sous mandat international
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Assemblée nationale -- 2009
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 9.
am
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des projets d'équipement naval militaire
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Assemblée nationale -- 2008
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 10.
am
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la gestion des ressources humaines au ministère de l'Écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Assemblée nationale -- 2008
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