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Sur le même sujet :
Propriété intellectuelle -- France
Droit d'auteur -- France
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par auteur:
Portron , Alexandre
Gaudrat , Philippe , 1949-.... , juriste
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Auteur :
Portron , Alexandre
Titre :
Le fait de la création en droit d'auteur français : étude de l’article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle , Alexandre Portron,... ; préface de Philippe Gaudrat,...
Editeur :
Paris La Défense : LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , DL 2021
Description :
1 vol. (XI-363 p.) ; 24 cm
Collection :
Bibliothèque de droit privé , 0520-0261 ; Tome 606
ISBN:
978-2-275-08825-9 , br. , 57 EUR
Notes :
Bibliogr. p. [323]-341. Notes bibliogr. Index
LGDJ = Librairie générale de droit et de jurisprudence
Texte remanié de Thèse de doctorat Droit privé Poitiers [2019]
L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle répute le "fait de la création" par le "fait de la réalisation" de la "conception de l'auteur" . L'"oeuvre de l'esprit" qui en résulte est l'objet de la propriété incorporelle de l'auteur. Cette thèse propose un prisme de lecture à l'acception juridique de la création : le réalisme philosophique. Ce prisme fournit une analyse causaliste à l'"oeuvre de l'esprit" , une approche de l'acte créatif et une amorce de réflexion sur l'esprit. La lecture proposée tente d'offrir des pistes de réflexions à certains débats de la matière comme le rôle de l'originalité, les notions d'oeuvre, de forme et d'idée, la théorie de l'unité de l'art ou encore le rôle de l'agent de la réalisation. Le prisme adopté est aussi l'occasion d'approfondir des questions telles que l'importance du moyen technique, la question des "cumuls de protections" , ou encore l'identification des fondements théoriques et philosophiques du droit d'auteur. La lecture réaliste développée dans cette thèse est une proposition dont les conclusions touchent à quelques enjeux actuels allant de la motivation judiciaire de la qualification d' "oeuvre de l'esprit" à certaines des questions posées par l'"intelligence artificielle"
Sujet :
Propriété intellectuelle -- France
Droit d'auteur -- France
Exemplaires
Site
Emplacement
Cote
Type de prêt
Statut
Site des Cerclades
1e étage
340.072 DPRI (T.606)
Prêt
Disponible
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