Mon compte Ma liste - 0
	Catalogue   Ressources numériques   Nouveautés   Liens utiles   Mon compte

Recherche rapide Recherche avancée Recherche alphabétique Historique Information

Recherche  AuteurTitreSujetTitre de revueCollectionCotes BUCotes ENSEACotes IUFM       Modifier la recherche     > CERGY

Elargir la recherche         Sur le même sujet :     France . Cour de cassation     Droit -- Interprétation -- France -- 19e siècle     Droit -- Interprétation -- France -- 20e siècle     Cours jugeant en dernier ressort -- France     Actes de congrès     Jurisprudence     Parcourir le catalogue     par auteur:      Barthélemy , Jean , 1946-....      Galanopoulos , Philippe , 1977-....      Prétot , Xavier , 1956-....      Acquaviva , Jean-Noël      Arens , Chantal , 1953-....      France . Cour de cassation . Comité d'histoire       Rechercher sur Internet     Localiser dans une autre bibliothèque (SUDOC) (PPN ou ISBN ou ISSN)     Aperçu dans Google Books     Affichage MARC

Auteur :  Barthélemy , Jean , 1946-.... Galanopoulos , Philippe , 1977-.... Prétot , Xavier , 1956-.... Acquaviva , Jean-Noël Arens , Chantal , 1953-.... France . Cour de cassation . Comité d'histoire Titre :  Deux siècles de jurisprudence : la Cour de cassation au service du droit et du justiciable : 1790-2020 , sous la direction de Jean Barthélémy, Philippe Galanopoulos et Xavier Prétot ; avec les contributions de Jean-Noël Acquaviva, Chantal Arens, Jean Barthélemy ... [et al.] Editeur :  Paris : Dalloz , 2022 Description :  1 vol. (IX-127 p.) ; 24 cm Collection :  Thèmes et commentaires ISBN:  978-2-247-20767-1 , br. , 44 EUR Notes :  Contributions issues du colloque organisé le 26 novembre 2021 à Paris par le Comité d'histoire de la Cour de cassation Notes bibliogr. Issues des travaux du colloque organisé, le 26 novembre 2021, par le Comité d'histoire de la Cour de cassation, les contributions rassemblées dans ce volume ont pour ambition de faire ressortir, à travers l'étude de sa jurisprudence et de son évolution au fil du temps, l'oeuvre accomplie par la Cour de cassation dans sa mission d'interprétation et d'application des règles de droit qui s'imposent sur l'ensemble du territoire de la République.Il y a lieu à cette fin de distinguer deux périodes : la première, qui couvre, pour l'essentiel, le xixe siècle et s'étend jusqu'à la Première Guerre mondiale, retrace, à travers l'organisation de la Cour en trois chambres (la chambre des requêtes, la chambre civile et la chambre criminelle), la manière dont la Cour de cassation a donné corps aux textes issus de l'oeuvre législative des assemblées révolutionnaires et de la codification napoléonienne et veillé à leurs premières évolutions ; la seconde, qui débute pendant l'entre-deux-guerres, s'applique à la fois à l'adaptation de la jurisprudence aux grandes mutations qui ne cessent d'affecter le droit, dans son contenu et dans ses sources, et au positionnement de la Cour suprême de l'ordre judiciaire face, notamment, au développement des règles de droit et des juridictions européennes et internationales. S'attachant à mettre en relief les décisions essentielles qui caractérisent la jurisprudence depuis l'institution, en 1790, du Tribunal de cassation par l'Assemblée constituante, sans omettre de rappeler le contexte dans lequel celles-ci s'inscrivent, cet ensemble d'études donne la mesure d'une institution au service du droit et du justiciable , autrement dit d'une justice vivante et incarnée, garante des droits humains fondamentaux et soucieuse d'associer la création et l'interprétation de la règle de droit aux grandes évolutions de la société Sujet :  France . Cour de cassation Droit -- Interprétation -- France -- 19e siècle Droit -- Interprétation -- France -- 20e siècle Cours jugeant en dernier ressort -- France Actes de congrès Jurisprudence   Exemplaires Site Emplacement Cote Type de prêt Statut   Site des Cerclades 1e étage 347.04 COU Prêt Disponible Réserver

Pour toute question, contactez la bibliothèque

Horizon Information Portal 3.0© 2001-2019 SirsiDynix Tous droits réservés.