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1. Rapport d'information sur l' avenir de la politique de cohésion après 2013 France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission chargée des affaires européennes Sénat -- [ca 2011]      2. Rapport d'information sur les défis européens de la Lettonie et de la Lituanie Gaillard , Yann , 1936-...., France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des affaires européennes Sénat -- 2010      3. Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l' enquête de la Cour des comptes relative au Centre des monuments nationaux (CMN) France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances Sénat -- 2010      4. Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM) France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances Sénat -- 2010      5. Rapport d'information sur les modalités d'application de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances, LOLF dans les directions régionales des affaires culturelles, DRAC France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances Sénat -- [2008]      6. Rapport d'information sur la tutelle du Ministère de la culture sur le musée du Louvre, l'Opéra national de Paris, la Bibliothèque nationale de France et la Cité des sciences et de l'industrie France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances Sénat -- 2007      7. Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'Établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels, EMOC France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances Sénat -- 2007      8. Rapport d'information sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives, INRAP France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances Sénat -- 2005      9. Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels du Ministère de la culture et de ses établissements publics France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances Sénat -- 2004      10. Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur les perspectives d'évolution de la politique de cohésion après 2006 France -- Sénat -- 1958-.... -- Délégation pour l'Union européenne Sénat -- 2004

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