Mon compte Ma liste - 0
	Catalogue   Ressources numériques   Nouveautés   Liens utiles   Mon compte

Recherche rapide Recherche avancée Recherche alphabétique Historique Information

Recherche  AuteurTitreSujetTitre de revueCollectionCotes BUCotes ENSEACotes IUFM       Modifier la recherche     > CERGY

Elargir la recherche         Sur le même sujet :     Contrats -- États-Unis -- États -- France     Droit -- France     Common law -- États-Unis -- États     Études comparatives     Parcourir le catalogue     par auteur:      Gaiardo , Paul , 1989-....      Fabre-Magnan , Muriel , 1964-....       Rechercher sur Internet     Localiser dans une autre bibliothèque (SUDOC) (PPN ou ISBN ou ISSN)     Aperçu dans Google Books     Affichage MARC

Auteur :  Gaiardo , Paul , 1989-.... Titre :  Les théories objective et subjective du contrat : étude critique et comparative (droits français et américain) , Paul Gaiardo,... ; préface de Muriel Fabre-Magnan,... Editeur :  Paris : LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , DL 2020 Description :  1 vol. (XI-392 p.) ; 24 cm Collection :  Bibliothèque de droit privé , 0520-0261 ; tome 599 ISBN:  978-2-275-07309-5 , br. , 58 EUR Notes :  Bibliogr. p. [361]-371. Notes bibliogr. Index LGDJ =Librairie générale de droit et de jurisprudence Texte remanié de Thèse de doctorat Droit privé Paris 1 2017 En droit des contrats, on distingue communément la volonté interne et la volonté déclarée. Le droit américain ferait prévaloir la volonté manifestée en adoptant une théorie objective du consentement, tandis que le droit français s'inscrirait dans une théorie subjective du consentement, puisque l'on s'intéresserait à la volonté interne plus qu'aux manifestations de volonté. Mais, à regarder de plus près la jurisprudence, les solutions adoptées par les juges français et américains semblent très similaires. La thèse essaye de montrer qu'ils suivent tous deux intuitivement une théorie commune dont la dénomination pourrait être "théorie de l'accord apparent des volontés". Les droits des contrats américain et français semblent pourtant bien respectivement objectif et subjectif. Il faut, pour constater cette différence, déplacer l'interrogation vers les règles relatives à la validité et à l'exécution du contrat. D'un côté, le droit américain semble objectif en ce qu'il tend surtout à protéger l'intérêt économique qui ressort du contrat. D'un autre côté, le droit français apparaît subjectif dans la mesure où il vise principalement à protéger le respect de la parole donnée. Deux théories différentes du contrat - et non plus du consentement - peuvent alors être mises en évidence, qui s'articulent chacune sur un fondement (téléologique, déontologique), incarné dans un principe directeur (consideration, cause dont l'idée demeure bien sûr en droit français au-delà de la disparition du mot) qui rayonne sur l'intégralité des autres règles contractuelles. La thèse tente alors de percevoir les mouvements de fond contemporains qui conduisent peut-être à un rapprochement de ces droits. Prix de thèse André Isoré de la Chancellerie des Universités de Paris Sujet :  Contrats -- États-Unis -- États -- France Droit -- France Common law -- États-Unis -- États Études comparatives   Exemplaires Site Emplacement Cote Type de prêt Statut   Site des Cerclades 1e étage 340.072 DPRI (T.599) Prêt Disponible

Pour toute question, contactez la bibliothèque

Horizon Information Portal 3.25_france_v1m© 2001-2019 SirsiDynix Tous droits réservés.