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Résultats de recherche  10 résultat(s) pour  Françon , André , 1926-2003

Trier par: Choisissez...Aucun(e)AuteursTitresEditeursType de document Date d'édition croissanteDate d'édition décroissanteHIP titre Abreg inverse    Limiter par: Type de document --Livres imprimés --Revues papier --Thèses --Vidéos / DVD --Documents électroniques --Cartes --ArticlesBibliothèque --Cerclades --Chênes --Neuville --St Martin --Argenteuil --Sarcelles --Ensea --Antony --Cergy-Hirsch --Saint-Germain-en-Laye --GennevilliersLangue --Anglais --Français --Allemand --Italien --Japonais --Portugais --Espagnol

 

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1. Cours de propriété littéraire, artistique et industrielle Françon , André , 1926-2003 Litec -- 1999      2. Le contrat de commande en droit d'auteur français Denoix de Saint Marc , Stéphanie Litec -- 1999      3. La codification de la propriété intellectuelle : étude critique et prospective Mission de recherche Droit et justice -- France -- 1994-2022 la Documentation française -- 1998      4. Droits d'auteur, droits voisins et droit communautaire Benabou , Valérie-Laure , juriste Bruylant -- 1997      5. La protection des photographies en droit d'auteur français, américain, britannique et canadien Gendreau , Ysolde LGDJ -- 1994      6. Le droit de représentation des auteurs face à la télévision transfrontalière par satellite et par câble Deliyanni , Elsa Librairie générale de droit et de jurisprudence -- 1993      7. Les marques déceptives : droit français, droit communautaire, droit comparé Marteau-Roujou de Boubée , Isabelle Litec -- 1992      8. Le Droit de destination : le sort des exemplaires en droit d'auteur Pollaud-Dulian , Frédéric , 1959-.... , juriste Librairie générale de droit et de jurisprudence -- 1989      9. Mérite et droit d'auteur Carreau , Caroline Librairie générale de droit et de jurisprudence -- 1981      10. Droit français et droit allemand en matière de brevets concernant la protection de différentes inventions dans le domaine de la chimie Petranker , Léon Librairie générale de droit et de jurisprudence -- 1976

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