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Usufruit
Créances
Droit des biens
Droits économiques et sociaux
Propriété intellectuelle
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par auteur:
Fabre , Marie , 1987-....
Brenner , Claude , 1969-....
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Auteur :
Fabre , Marie , 1987-....
Titre :
L'usufruit atypique : étude critique de la notion de démembrement de la propriété , Marie Fabre,... ; préface de Claude Brenner,...
Editeur :
Paris La Défense : LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , DL 2020
Description :
1 vol. (XII-434 p.) ; 24 cm
Collection :
Bibliothèque de droit privé , 0520-0261 ; tome 600
ISBN:
978-2-275-07311-8 , br. , 57 EUR
Notes :
Bibliogr. p. [397]-414. Notes bibliogr. Index
LGDJ = Librairie générale de droit et de jurisprudence
Texte remanié de Thèse Droit privé Paris 2 2018
Face aux limites d'un modèle social fondé sur la propriété absolue, l'usufruit, défini comme un droit de jouissance temporaire sur la chose d'autrui, apparaît aujourd'hui comme un outil fondamentalement utile. C'est aussi un droit en pleine expansion, comme en témoigne la diversification croissante de ses applications. Le quasi-usufruit, l'usufruit successif, l'usufruit temporaire, conditionnel, éventuel mais aussi l'usufruit des créances, des droits sociaux, des droits de propriété intellectuelle ou des universalités de fait sont autant d'exemples d'un usufruit que l'on peut dire "atypique" en raison de ses particularismes de régime. Ce sont ces mécanismes que la présente étude se propose d'analyser. Plus précisément, il s'agit de déterminer si les usufruits spéciaux peuvent ou non se concilier avec le modèle classique de l'usufruit, autrement dit, si une définition et un régime communs demeurent possibles. La démarche suppose alors de trancher la controverse toujours vive de la définition de l'usufruit en un démembrement de la propriété, et, ce faisant, d'apporter des solutions aux insuffisances bien connues des règles classiques de l'usufruit, telles que l'absence de relations personnelles entre les parties, et de manière générale, leur séparation trop stricte dans l'exercice de l'usufruit. De ce point de vue, la réflexion sur les usufruits atypiques crée l'occasion de repenser l'institution entière, et apparaît comme la source d'un potentiel renouvellement.
Prix de thèse de l'université Paris II Panthéon-Assas 2019
Sujet :
Usufruit
Créances
Droit des biens
Droits économiques et sociaux
Propriété intellectuelle
Exemplaires
Site
Emplacement
Cote
Type de prêt
Statut
Site des Cerclades
1e étage
340.072 DPRI (T.600)
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