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Résultats de recherche  10 résultat(s) pour  Faberon , Jean-Yves , 1947-....

Trier par: Choisissez...Aucun(e)AuteursTitresEditeursType de document Date d'édition croissanteDate d'édition décroissanteHIP titre Abreg inverse    Limiter par: Type de document --Livres imprimés --Revues papier --Thèses --Vidéos / DVD --Documents électroniques --Cartes --ArticlesBibliothèque --Cerclades --Chênes --Neuville --St Martin --Argenteuil --Sarcelles --Ensea --Antony --Cergy-Hirsch --Saint-Germain-en-Laye --GennevilliersLangue --Anglais --Français --Allemand --Italien --Japonais --Portugais --Espagnol

 

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1. Droit des collectivités d'Outre-mer Faberon , Jean-Yves , 1947-.... LGDJ -- DL 2007      2. Les rapports entre catégories de collectivités territoriales Tesoka , Laurent Presses universitaires d'Aix-Marseille -- 2004      3. L'État pluriculturel et les droits aux différences : colloque organisé à Nouméa du 3 au 5 juillet 2002 Bruylant -- 2003      4. Les moyens juridiques du développement énergétique dans le respect de l'environnement en droit français : recherches sur le droit du développement durable Grammatico , Laetitia Presses universitaires d'Aix-Marseille -- 2003      5. La souveraineté partagée en Nouvelle-Calédonie et en droit comparé : [colloque, Nouméa, 17 au 19 décembre 1999] la Documentation française -- 2000      6. L'outre-mer français : DOM, P-TOM, CTR Doumenge , Jean-Pierre A. Colin -- impr. 2000      7. Identité, nationalité, citoyenneté outre-mer : actes du colloque des 9-10 novembre 1998 Centre des Hautes Etudes sur l'Afrique et l'Asie Modernes (CHEAM) -- cop.1999      8. L'avenir statutaire de la Nouvelle-Calédonie : l'évolution des liens de la France avec ses collectivités périphériques France -- Direction de la documentation française -- 1945-2010 la Documentation française , cop. 1997      9. Le statut du territoire de Polynésie française : bilan de dix ans d'application, 1984-1994 : colloque organisé les 2 et 3 novembre 1994 : à l'Université française du Pacifique, Centre universitaire de Polynésie française Presses universitaires d'Aix-Marseille , Economica -- cop.1996      10. Territoires d'outre-mer et État de droit : le régime législatif de la Nouvelle-Calédonie : [actes du colloque, 30 août 1993] Dalloz -- 1994

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