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Elargir la recherche         Sur le même sujet :     Arbitrage (droit)     Arbitres (droit)     Procès équitable     Parcourir le catalogue     par auteur:      El Chazli , Karim , 1985-....      Mayer , Pierre , 1944-....       Rechercher sur Internet     Localiser dans une autre bibliothèque (SUDOC) (PPN ou ISBN ou ISSN)     Aperçu dans Google Books     Affichage MARC

Auteur :  El Chazli , Karim , 1985-.... Titre :  L'impartialité de l'arbitre : étude de la mise en oeuvre de l'exigence d'impartialité de l'arbitre , Karim El Chazli,... ; préface de Pierre Mayer Editeur :  Paris La Défense : LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , DL 2020 Description :  1 vol. (XVIII-431 p.) ; 24 cm Collection :  Bibliothèque de droit privé , 0520-0261 ; tome 604 ISBN:  978-2-275-07838-0 , br. , 57 EUR Notes :  Bibliogr. p. [371]-405. Notes bibliogr. Index LGDJ = Librairie générale de droit et de jurisprudence Texte remanié de Thèse de doctorat Droit Paris 1 2018 La 4e de couverture indique : "Malgré l'importance de l'exigence d'impartialité et sa reconnaissance universelle, sa mise en oeuvre en matière d'arbitrage reste entourée de nombreuses incertitudes. En effet, les normes sur l'impartialité de l'arbitre (ex. : standard du doute raisonnable sur l'impartialité) sont généralement trop vagues pour fournir des directives claires aux organes devant les appliquer dans des hypothèses très variées. Dès lors, le but de notre recherche est de fournir à l'organe chargé d'évaluer l'impartialité de l'arbitre des directives lui permettant d'accomplir sa mission de manière plus rationnelle et moins intuitive. Pour ce faire, nous privilégions une approche objective faisant du "risque de partialité" le centre de gravité du droit de l'impartialité. Notre approche est également pragmatique, car le traitement du risque de partialité - du moment qu'il n'est pas sérieux - nécessite la prise en compte de certaines considérations extrinsèques à l'exigence d'impartialité telles que l'efficacité et la qualité de l'arbitrage ainsi que le "droit" de chaque partie de nommer un arbitre. À la lumière de cette approche de l'impartialité et en tirant profit du foisonnement de la jurisprudence (française et étrangère), nous examinons les principales questions émanant de la pratique de l'arbitrage : l'identification des risques de partialité de l'arbitre à partir de ses actes, liens et opinions préalables ; l'impartialité du coarbitre ; la renociation à invoquer le risque de partialité." Sujet :  Arbitrage (droit) Arbitres (droit) Procès équitable   Exemplaires Site Emplacement Cote Type de prêt Statut   Site des Cerclades 1e étage 340.072 DPRI (T.604) Prêt Disponible Réserver

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