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Dubernard , Jean-Michel , 1941-....
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1.
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en oeuvre de l'article 86, alinéa8, du Réglement, relatif à l'application des lois
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Assemblée nationale -- 2007
2.
Rapport déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Assemblée nationale -- 2007
3.
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les travaux de la commission des affaires culturelles familiales et sociales sous la XIIe législature
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Assemblée nationale -- 2007
4.
Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi de programme n 2006-450 du 18 avril 2006 pour la recherche
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Assemblée nationale -- 2006
5.
Rapport déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Assemblée nationale -- 2005
6.
Rapport sur les résultats du dépistage du cancer du sein
France -- Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Assemblée nationale , Sénat -- 2004
7.
Rapport sur la prévention des handicaps de l'enfants
France -- Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Assemblée nationale , Sénat -- 2004
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