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Résultats de recherche  7 résultat(s) pour  Doligé , Éric , 1943-....

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1. Rapport d'information sur les grands projets d'usines de traitement du nickel en Nouvelles-Calédonie France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances Sénat -- 2011      2. Rapport d'information sur l enquête de la Cour des comptes relative à l agence de l outre-mer pour la mobilité (LADOM) France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances Sénat -- 2011      3. Rapport d'information sur le bilan des transferts de personnels vers les collectivités territoriales France -- Sénat -- 1958-.... -- Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation Sénat -- 2010      4. Rapport d'information au nom de la mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale Sénat -- 2009      5. Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur le transfert des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS) et celui des personnels des directions départementales de l'équipement (DDE) France -- Observatoire de la décentralisation Sénat -- 2006      6. Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce, FISAC France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances Sénat -- 2006      7. Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle, sur pièce et sur place, de l'établissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, EPARECA France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances Sénat -- 2002

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