Catalogue 
 Ressources numériques 
 Nouveautés 
 Liens utiles 
 Mon compte 
   
Recherche rapideRecherche avancéeRecherche alphabétiqueHistoriqueInformation
Recherche    Modifier la recherche 
> CERGY
 
 Résultats de recherche
 2 résultat(s) pour  Combarnous , Michel , 1929-....
Trier par: 
   Limiter par:  
  
 

 1.
am
Le droit des réfugiés en France : tables décennales de jurisprudence du Conseil d'Etat et de la Commission des recours des réfugiés, 1988-1997
Ajouter à ma liste
Economica -- 2000
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 2.
am
Pour une meilleure transparence de l'administration : étude sur l'harmonisation des textes et l'amélioration des droits du citoyen en matière d'accès aux données publiques : étude adoptée par le Conseil d'État en mai et juillet 1997
France -- Conseil d'État -- 1799-.... -- Section du rapport et des études
la Documentation française -- 1998
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

    

Ma liste : (ex. 1,2 ou 5-20, max. 100) 

Pour toute question, contactez la bibliothèque
Horizon Information Portal 3.0© 2001-2019 SirsiDynix Tous droits réservés.
Horizon Portail d'Information