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  •  Choisy , Stéphanie , docteur en droit
     
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  •  Gautier , Pierre-Yves , 1957-....
     
     
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    Auteur : 
    Choisy , Stéphanie , docteur en droit
    Titre : 
    Le domaine public en droit d'auteur , Stéphanie Choisy,... ; Avant-propos de Pierre-Yves Gautier,...
    Editeur : 
    Paris , Litec -- 2002
    Description : 
    XI-289 p. ; 26 cm
    Collection : 
    Le droit des affaires . Propriété intellectuelle , 0757-0341 ; 22
    ISBN: 
    2-7111-3410-5 , Br. , 49 EUR
    Notes : 
    La couverture porte en plus : "Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri-Desbois"
    Bibliogr. p. 283-285. Index
    Texte remanié de : Thèse : doctorat : droit privé : Paris 2 : 2001
    Sujet : 
    Droit d'auteur -- Domaine public -- France.
    Droit d'auteur -- Droit moral -- France.
    Propriété intellectuelle (droit européen)
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    Site des Cerclades1e étage346.052 CHOPrêtDisponibleRéserver


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