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Résultats de recherche  5 résultat(s) pour  Chavanne , Albert , 1922-2003

Trier par: Choisissez...Aucun(e)AuteursTitresEditeursType de document Date d'édition croissanteDate d'édition décroissanteHIP titre Abreg inverse    Limiter par: Type de document --Livres imprimés --Revues papier --Thèses --Vidéos / DVD --Documents électroniques --Cartes --ArticlesBibliothèque --Cerclades --Chênes --Neuville --St Martin --Argenteuil --Sarcelles --Ensea --Antony --Cergy-Hirsch --Saint-Germain-en-Laye --GennevilliersLangue --Anglais --Français --Allemand --Italien --Japonais --Portugais --Espagnol

 

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1. Droit de la propriété industrielle Chavanne , Albert , 1922-2003 7e édition Dalloz -- 2012      2. La responsabilité pénale des médecins du chef d'homicide et de blessures par imprudence Akida , Mohamed Librairie générale de droit et de jurisprudence -- 1994      3. Droit de la propriété industrielle Chavanne , Albert , 1922-2003 4e éd. Dalloz -- 1993      4. Le Droit pénal des loisirs Association française de droit pénal -- Congrès -- 10 -- 1989 -- Poitiers Cujas -- 1990      5. La publicité mensongère en droit français et en droit fédéral suisse : étude comparative de l'autonomie au civil et au pénal d'un délit économique Guinchard , Serge , 1946-.... Librairie générale de droit et de jurisprudence -- 1971

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