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Catala , Nicole , 1936-....
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1.
L'emploi des seniors : enquête d'entreprises
Catala , Nicole , 1936-....
La Documentation française -- cop. 2005
2.
Rapport d'information sur l'association collective des Parlements nationaux à la construction européenne, et sur la XVème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires des Parlements de l'Union européenne (COSAC), tenue à Dublin les 15 et 16 octobre 1996
France -- Assemblée nationale -- 1958-....
Assemblée nationale -- 1996
3.
Rapport d'information sur l'association collective des parlements nationaux à la construction européenne et sur la XIVème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC), tenue à Rome les 23 et 24 juin 1996
France -- Assemblée nationale -- 1958-....
Assemblée nationale -- 1996
4.
Rapport d'information sur les propositions de règlement et de convention relatifs à la protection des intérêts financiers des Communautés (n E 284)
France -- Assemblée nationale -- 1958-....
Assemblée nationale -- 1995
5.
Rapport d'information sur la XIIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) tenue à Madrid, le 8 novembre 1995 et sur la participation collective des Parlements nationaux à la construction européenne
France -- Assemblée nationale -- 1958-....
Assemblée nationale -- [1995]
6.
Rapport d'information sur les réformes institutionnelles de l'Union européenne : premières réflexions en vue de la Conférence intergouvernementale de 1996
France -- Assemblée nationale -- 1958-....
Assemblée nationale -- 1995
7.
Rapport d'information sur la proposition de décision du Conseil concernant le quatrième programme d'action communautaire à moyen terme sur l'égalité des chances entre les hommes et les femmmes (1996-2000) (COM 95/381 final du 19 juillet 1995 n E 483)
France -- Assemblée nationale -- 1958-....
Assemblée nationale -- 1995
8.
Rapport d'information sur la proposition de directive du Conseil concernant la constitution d'un comité européen ou l'établissement d'une procédure pour l'information et la consultation des travailleurs dans les entreprises et groupes d'entreprises de dimension communautaire (n E 259)
France -- Assemblée nationale -- 1958-....
Assemblée nationale -- 1994
9.
L'entreprise
Catala , Nicole , 1936-....
Dalloz -- 1980
10.
La nature juridique du payement
Catala , Nicole , 1936-....
Librairie générale de droit et de jurisprudence -- 1961
Ma liste : (ex. 1,2 ou 5-20, max. 100)
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