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 6 résultat(s) pour  Caresche , Christophe , 1960-....
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 1.
am
Le bonheur est-il dans la décroissance ?
Caresche , Christophe , 1960-....
Éditions Fondation Jean-Jaurès -- impr. 2011
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 2.
am
Rapport d'information déposé par la Commission chargée des Affaires européennes sur la mise en oeuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle (COM [2008] 426 final/nE 3918)
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des affaires européennes
Assemblée nationale -- 2009
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 3.
am
Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n 2007-1198 du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Assemblée nationale -- 2008
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 4.
am
Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n 2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Assemblée nationale -- 2007
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 5.
am
Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention de la violence lors des manifestations sportives
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Assemblée nationale -- 2007
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 6.
am
Rapport d'information fait au nom de la Commission d'enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse
France -- Assemblée nationale -- 1958-....
Assemblée nationale -- 1999
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