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  •  Baud , Marie-Sophie , 1985-....
     
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    Auteur : 
    Baud , Marie-Sophie , 1985-....
    Conte , Philippe , 1953-.... , juriste
    Titre : 
    La manifestation de la vérité dans le procès pénal : Une étude comparée entre la France et les Etats-Unis , Marie-Sophie Baud ; préface de Philippe Conte
    Editeur : 
    Paris La Défense : LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , DL 2022
    Description : 
    1 vol. (XVIII-643 p.) ; 25 cm
    Collection : 
    Bibliothèque de droit privé , 0520-0261 ; tome 613
    ISBN: 
    978-2-275-08847-1 , br. , 70 EUR
    Notes : 
    Bibliogr. p. [575]-608. Notes bibliogr. Index
    Texte remanié de Thèse de doctorat Droit privé Paris 2 2019
    En droit américain, la recherche des preuves à décharge est confiée à la défense et la vérité formelle est privilégiée, car le critère du juste repose sur la qualité de la procédure. À l'inverse, le droit français confie la recherche des preuves à une autorité neutre et indépendante pour favoriser la vérité matérielle, car le critère du juste repose sur la correspondance entre la décision et le réel. Toutefois, la logique anglo-saxonne tend à influencer la conception française de la vérité et la fonction dite subversive du droit comparé permet de discuter cette évolution. Depuis peu, il s'avère en effet que les chercheurs américains, eux-mêmes, critique la logique accusatoire et redécouvrent, sans le savoir, la pensée du Doyen Cornu, selon laquelle le sentiment de justice repose sur la "Droiture du droit" mais aussi sur la "Justesse du droit". Cette critique contraste avec les évolutions législatives récentes en France, qui tendent à privilégier une logique accusatoire avec le développement de l'enquête préliminaire au détriment de l'information judiciaire. La présente thèse permet donc de prendre la pleine mesure du renouvellement doctrinal aux États-Unis et de reconsidérer, à nouveaux frais, l'évolution actuelle du procès pénal en France en proposant la revalorisation du service public de la recherche des preuves.
    Prix de thèse de l Université Paris II Panthéon-Assas
    Prix Francis Durieux de l Académie des sciences morales et politiques
    Sujet : 
    Droit pénal -- États-Unis
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    Common law
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    SiteEmplacementCoteType de prêtStatut 
    Site des Cerclades1e étage340.072 DPRI (T.613)PrêtDisponibleRéserver


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