Mon compte
Ma liste - 0
Catalogue
Ressources numériques
Nouveautés
Liens utiles
Mon compte
Recherche rapide
Recherche avancée
Recherche alphabétique
Historique
Information
Recherche
Auteur
Titre
Sujet
Titre de revue
Collection
Cotes BU
Cotes ENSEA
Cotes IUFM
Modifier la recherche
>
CERGY
Elargir la recherche
Sur le même sujet :
Dommages-intérêts
Responsabilité civile
Parcourir le catalogue
par auteur:
Banakas , Stathis
Cayrol , Nicolas , 1971-.... , juriste
Viney , Geneviève , 1937-....
Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François Rabelais , Tours
Bardon , Guillaume
Bargain , Gwenola
Rechercher sur Internet
Localiser dans une autre bibliothèque (SUDOC) (PPN ou ISBN ou ISSN)
Aperçu dans Google Books
Affichage MARC
Auteur :
Banakas , Stathis
Bardon , Guillaume
Bargain , Gwenola
Titre :
La notion de dommages-intérêts , sous la direction de Nicolas Cayrol ; [préface de Geneviève Viney] ; avec les contributions de Stathis Banakas, Guillaume Bardon, Gwenola Bargain... [et al.]
Editeur :
Paris , Dalloz -- 2016, cop. 2016
Description :
1 vol. (VIII-391 p.) ; 24 cm
Collection :
Thèmes & commentaires . Études
ISBN:
978-2-247-16086-0 , br. , 55 EUR
Notes :
Notes bibliogr.
La 4ème de couv. indique : "Fruit d'une recherche collective, ce livre rassemble une trentaine d'études sur la notion de dommages-intérêts. Certaines distinguent les dommages-intérêts des autres condamnations à payer une somme d'argent (condamnations à une prestation compensatoire, à une astreinte, aux dépens, à une indemnité d'immobilisation, etc.). D'autres distinguent, parmi les dommages-intérêts, différentes espèces du genre (dommages-intérêts compensatoires, moratoires, punitifs, etc.). Le résultat est surprenant. Rien de plus ordinaire qu'une condamnation à des dommages-intérêts, sinon une condamnation aux dépens, ou à une astreinte, ou à une prestation compensatoire. Pourtant, aucune distinction entre les dommages-intérêts et les autres condamnations pécuniaires n'est vraiment simple, soulevant des problèmes concrets très délicats (d'assurance, de fiscalité, etc.). Ce qui porte à s'interroger sur le domaine de la responsabilité : qu'est-ce qui distingue les dommages-intérêts des autres sommes d'argent qu'une personne peut être condamnée à payer et qui ne relèvent pas d'une logique de responsabilité ? Quant aux différentes espèces de dommages-intérêts, leur étude raisonnée est finalement celle de toutes les fonctions de la responsabilité : indemnitaire , normative , exemplaire , préventive , de garantie , de peine privée , etc. Idéologiques les dommages-intérêts ? Certainement. Sans doute ont-ils beaucoup plus d'odeurs que l'argent qui sert à les payer."
Sujet :
Dommages-intérêts
Responsabilité civile
Exemplaires
Site
Emplacement
Cote
Type de prêt
Statut
Site des Cerclades
1e étage
346.03 NOT
Prêt
Disponible
Réserver
Pour toute question,
contactez la bibliothèque
Horizon Information Portal 3.25_france_v1m© 2001-2019
SirsiDynix
Tous droits réservés.