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Résultats de recherche  8 résultat(s) pour  Badré , Denis , 1943-....

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1. Rapport d'information sur la participation de la France au budget de l'Union européenne en 2011 France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances Sénat -- 2010      2. Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des finances sur l évaluation de l activité des agences européennes France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des affaires européennes Sénat -- 2009      3. Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la candidature de la Roumanie à l'Union européenne France -- Sénat -- 1958-.... Sénat -- 2003      4. Rapport d'information de la mission commune d'information chargée d'étudier l'ensemble des questions liées à l'expatriation des compétences, des capitaux et des entreprises France -- Sénat -- 1958-.... Sénat -- 2001      5. Rapport d'information sur le futur cadre financier de l'Union européenne Sénat -- 1998      6. Rapport d'information sur les bases légales nécessaires pour l'exécution des crédits inscrits au budget européen France -- Sénat -- 1958-.... Sénat -- 1998      7. Rapport d'information sur le système commun de TVA en Europe France -- Sénat -- 1958-.... Sénat -- 1997      8. Rapport d'information sur les conséquences économiques et budgétaires de l'élargissement de l'Union européenne aux pays associés d'Europe centrale et orientale (PAECO) France -- Sénat -- 1958-.... Sénat -- 1996

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