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Résultats de recherche  7 résultat(s) pour  André , Michèle , 1947-....

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1. Rapport d'information sur le thème "Femmes et sports", déposée en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires Sénat -- 2011      2. Rapport d'information fait sur "les actes du colloque sur les crimes dits d'honneur et les mariages forcés" organisé le lundi 8 mars 2010 à l'occasion de la Journée internationale de la femme Sénat -- 2010      3. Rapport d'information fait sur l'impact pour l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et aux fonctions électives des dispositions du projet de loi MODIFIE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE, de réforme des collectivités territoriales (n 527, 2009-2010) Sénat -- 2010      4. Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative au coût du passeport biométrique France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances Sénat -- 2010      5. Rapport d'information au nom de la commission des Finances sur la mise en œuvre de la révision générale des politiques publiques (RGPP) dans les préfectures André , Michèle , 1947-...., France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale Sénat -- 2010      6. Rapport d'information fait au nom de la sur les titres sécurisés et l Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances Sénat -- 2009      7. Rapport d'information fait sur les actes de la Rencontre avec les maires élues en 2008, organisée le 9 mars 2009 Sénat -- 2009

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