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Résultat de votre recherche Couprie+%2C+Alain+%2C+1945-....

	Auteurs	Titres
1.	Cour d'arbitrage . Belgique	0
2.	Cour de cassation , France	0
3.	Voir : France . Cour de cassation	38
4.	Cour de France.fr , Montreuil, Seine-Saint-Denis	1
5.	Cour de justice de l'Union européenne	0
6.	Voir : Union européenne . Cour de justice	3
7.	Cour de justice des Communautés européennes	0
8.	Voir : Communautés européennes . Cour de justice	8
9.	Cour de justice européenne	0
10.	Voir : Union européenne . Cour de justice	3
11.	Cour de justice européenne . Tribunal de première instance	0
12.	Cour européenne des droits de l'homme	2
13.	Cour internationale de justice	1
14.	Cour internationale de justice , La Haye	0
15.	Voir : Cour internationale de justice	1