Mon compte
Ma liste - 0
Catalogue
Ressources numériques
Nouveautés
Liens utiles
Mon compte
Recherche rapide
Recherche avancée
Recherche alphabétique
Historique
Information
Recherche
Auteur
Titre
Sujet
Titre de revue
Collection
Editeur
Note
Tous mots
ISBN
PPN
Modifier la recherche
>
CERGY
Elargir la recherche
Sur le même sujet :
Petits États -- Europe -- Histoire constitutionnelle
Petits États -- Relations extérieures -- 1945-....
Paradis fiscaux -- Europe
States, Small -- Europe
Parcourir le catalogue
par auteur:
Blevin , Pierre-Alexis , 1987-....
Le Pourhiet , Anne-Marie , 19..-.... , juriste
Rechercher sur Internet
Localiser dans une autre bibliothèque (SUDOC) (PPN ou ISBN ou ISSN)
Aperçu dans Google Books
Affichage MARC
Auteur :
Blevin , Pierre-Alexis , 1987-....
Titre :
Les micro-Etats européens : étude historique, juridique et fiscale (Andorre, Liechtenstein, Monaco, Saint-Marin, Vatican) , Pierre-Alexis Blevin ; préface d'Anne-Marie Le Pourhiet
Editeur :
Paris , L'Harmattan
--
copyright 2016
Description :
1 vol. (615 p.) ; 24 cm
Collection :
Logiques juridiques
ISBN:
978-2-343-10015-9 , br. , 53 EUR
Notes :
Bibliogr. p. 517-565. Notes bibliogr. Index.
Texte remanié de Thèse de doctorat Droit Rennes 1 2015
"Si les Vallées d Andorre jouissent de certains privilèges et franchises et ont une organisation judiciaire distincte de celle de la France, elles ne constituent ni un État, ni une personne de droit international . La lecture de cet arrêt rendu par la Cour de Cassation le 6 janvier 1971 laisse entrevoir les difficultés rencontrées par les micro-États dans l affirmation de leur souveraineté. Morcelée pendant plusieurs siècles en diverses seigneureries et autres entités à caractère étatique, l Europe est à la fin du XIXe le théâtre d une véritable refonte des
États
qui la composent. La question qui se pose dès lors - question qui n'a jamais fait l'objet d'une thèse de doctorat - est de savoir : "si les micro-États européens sont des
États
souverains - si les garanties constitutionnelles et institutionnelles qu'ils ont développées sur les scènes nationales et internationales sont insuffisantes pour assurer leur souveraineté, leur indépendance et leur intégrité - et donc, dans quelles mesure ils sont arrivés à résister à une évolution historique européenne alors que d'importantes entités étatiques disparaissaient ". Afin d'y répondre, cette étude donne une véritable définition du "micro-État européen", concept qui n'a jamais été jusqu'à maintenant, clairement défini. Il en résulte que ces
États
microscopiques sont des survivances de l'époque médiévale qui ont su adapter leur souveraineté interne pour faire face aux
États
voisins, et se voir reconnaître une souveraineté internationale. Il apparaît qu'à défaut d'avoir un territoire suffisant pour développer une économie de marché, ces
États
ont mis en place des systèmes juridiques et fiscaux attractifs leur permettant de capter les capitaux étrangers et d'être ainsi des
États
importants sur le plan financier. L'État du Vatican, le plus petit État du monde, a quant à lui un fonctionnement sui generis, inclassable et difficilement comparable. Bien que ne comptant que 800 habitants, son organisation juridique au service de la mission spirituelle et de ses 1,5 milliard de croyants dans le monde en font l'un des
États
les plus puissants de la planète." (4e de couv.)
Sujet :
Petits
États
--
Europe
--
Histoire constitutionnelle
Petits
États
--
Relations
extérieures
--
1945-
....
Paradis fiscaux
--
Europe
States, Small
--
Europe
Exemplaires
Site
Emplacement
Cote
Type de prêt
Statut
Site des Cerclades
1e étage
349.4 BLE
Prêt
Disponible
Pour toute question,
contactez la bibliothèque
Horizon Information Portal 3.25_france_v1m© 2001-2019
SirsiDynix
Tous droits réservés.