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Médias audiovisuels -- Production et réalisation -- Droit -- France
Droit d'auteur -- Droits dérivés -- France
Marques de commerce -- France
Merchandise licensing -- France
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par auteur:
Serfaty , Vidal , 1972-....
Gautier , Pierre-Yves , 1957-....
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Auteur :
Serfaty , Vidal , 1972-....
Titre :
Droits dérivés
et
œuvre audiovisuelle , Vidal Serfaty ; préface de Pierre-Yves Gautier
Editeur :
Paris , LexisNexis
--
2014
Description :
1 vol. (XVI-520 p.) ; 24 cm
Collection :
Collection de l'Institut de recherche en propriété intellectuelle . Série Thèses
ISBN:
978-2-7110-2196-3 , br. , 60 EUR
Notes :
Bibliogr. p. 505-513. Notes bibliogr. Index
L'ouvrage porte l'ISSN 2274-6048 correspondant à la collection principale
Numérotation dans la collection principale : 46
Texte remanié de Thèse de doctorat
Droit
privé Paris 2 2011
La 4e de couverture indique : "Les droits dérivés (ou droits d'exploitation dérivée) de l'oeuvre audiovisuelle se présentent comme une notion émergente issue de la pratique. Mais les praticiens peinent à en dresser les contours, dans la mesure où ils recouvrent des modes d'exploitations variés. Qu'y a-t-il en effet de commun entre le
droit
de créer une nouvelle version de l'oeuvre audiovisuelle (remake), le
droit
d'en créer des suites (sequel)
et
enfin le
droit
de reprendre les composantes de cette oeuvre sur des supports commerciaux (merchandising) ? En vérité, le lien unissant ces prérogatives est d'ordre économique. Il est en effet possible de considérer que les exploitations couvertes par ces droits détournent le cours de l'exploitation normale de l'oeuvre audiovisuelle. C'est en cela qu'il y a dérivation. L'analyse menée dans le cadre de cette étude puise sa dynamique dans les rapports qu'entretiennent les droits dérivés
et
l'oeuvre audiovisuelle, lesquels présentent deux mouvements contraires. Ainsi
et
en premier lieu, la dérivation suppose une prise de distance des droits dérivés avec l'oeuvre audiovisuelle source. Il en va notamment ainsi s'agissant de la protection autonome des personnages par le
droit
d'auteur, lesquels peuvent aussi constituer des signes distinctifs. Toutefois
et
en second lieu, à cette autonomie des droits dérivés répond un mouvement inverse de rattachement de ces derniers à l'oeuvre audiovisuelle. Il en va ainsi en matière de
droit
moral : un remake ne peut dénaturer la substance de l'oeuvre première. En outre, sur le plan économique, le producteur de l'oeuvre source cherchera généralement à bénéficier de la cession des droits dérivés aux fins de mener une exploitation cohérente de l'ensemble des droits de l'oeuvre audiovisuelle. Sans se limiter aux règles du
droit
de la propriété intellectuelle, il a été fait ici appel à de nombreux mécanismes du
droit
civil
et
du
droit
des affaires pour élucider certaines questions que se posent les praticiens"
Sujet :
Médias
audiovisuels
--
Production
et
réalisation
--
Droit
--
France
Droit
d'auteur
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Droits dérivés
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Marques de commerce
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Trademarks
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France
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