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Droit d'auteur (droit européen)
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1.
Les inventions mises en oeuvre par ordinateur : enjeux, pratiques et perspectives : challenges, current practices and perspectives
LexisNexis , CEIPI , Université de Strasbourg -- DL 2019
2.
Authors, users, and pirates : copyright law and subjectivity
Meese , James
The MIT Press , 2018
3.
Les exceptions au droit d'auteur : états des lieux et perspectives dans l'Union européenne
Dalloz -- 2012
4.
Méthode de transposition des directives communautaires : étude à partir de l'exemple du droit d'auteur et des droits voisins
Zolynski , Célia
Dalloz -- 2007
5.
Le livre numérique et l'Union européenne
Plener , Maud , 1952-....
L'Harmattan -- 2003
6.
Le domaine public en droit d'auteur
Choisy , Stéphanie , docteur en droit
Litec -- 2002
7.
Le droit d'auteur et l'édition
Pierrat , Emmanuel , 1968-....
Ed. du Cercle de la librairie -- 1998
8.
Droits d'auteur, droits voisins et droit communautaire
Benabou , Valérie-Laure , juriste
Bruylant -- 1997
9.
Rapport d'information sur la proposition modifiée de directive du Conseil concernant la protection juridique des bases de données : COM(93) 464 final /n E 134
France -- Assemblée nationale -- 1958-....
Assemblée nationale -- 1995
10.
L'avenir de la propriété intellectuelle : colloque... Paris, 26 octobre 1992
Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois -- Colloque -- 1992 -- Paris
Librairies techniques -- 1993
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